Comités du conseil
Comités permanents sur la radiodiffusion de langue française et de langue anglaise
Ces comités sont établis conformément à l’article 45 de la Loi sur la radiodiffusion. Leur mandat vise à s’assurer que la Société assume ses responsabilités en matière de radiodiffusion en langue française et en langue anglaise, et qu’elle respecte son mandat général.
Les membres des Comités sont Timothy W. Casgrain (président), Hubert T. Lacroix, Linda Black, Edward W. Boyd, Peter D. Charbonneau, George T.H. Cooper, Pierre Gingras, Patricia A. McIver, Brian Mitchell, Rémi Racine, Edna Turpin et John F. Young.
Comité de vérification
Le mandat du Comité de vérification consiste à surveiller l’intégrité de l’information et des rapports financiers de la Société, du cadre des contrôles internes et de gestion des risques, ainsi que du processus de vérification.
Les membres du Comité de vérification sont Peter D. Charbonneau (président), Edward W. Boyd, Patricia A. McIver, Brian Mitchell et Edna Turpin.
Comité de la gouvernance et des nominations
Le mandat du Comité de la gouvernance et des nominations est centré sur le cadre de gouvernance du Conseil d’administration et sur la conduite des activités du Conseil. Les points couverts sont les suivants : les mandats du Conseil, du président du Conseil, du président-directeur général, des administrateurs et des comités du Conseil, le processus d’évaluation du Conseil, le programme de relève du Conseil, l’orientation et la formation des membres du Conseil, ainsi que le Code de conduite et les règles régissant les conflits d’intérêts des administrateurs.
Les membres du Comité de la gouvernance et des nominations sont Edna Turpin (présidente), Linda Black, Edward W. Boyd, Pierre Gingras et John F. Young.
Comité des ressources humaines et de la rémunération
Le Comité des ressources humaines et de la rémunération est chargé de superviser tous les aspects des ressources humaines de la Société en matière de rémunération, de planification de la relève, de relations industrielles, de santé et de sécurité, et dans d’autres domaines connexes.
Les membres du Comité des ressources humaines et de la rémunération sont Rémi Racine (président), Timothy W. Casgrain, Linda Black et George T.H. Cooper.
Comité de l’ immobilier
Le Comité de l’immobilier est chargé de superviser les orientations stratégiques en matière immobilière, les politiques afférentes, les transactions et projets immobiliers d’envergure et les initiatives connexes touchant les installations de CBC/Radio-Canada.
Les membres du Comité de l’immobilier sont Rémi Racine (président), Timothy W. Casgrain, Patricia A. McIver et Brian Mitchell.
Comité de planification stratégique
Le Comité de planification stratégique est chargé de superviser l'orientation stratégique global de la Société.
Les membres du Comité de planification stratégique sont Peter D. Charbonneau (président), Linda Black, Timothy W. Casgrain, George T.H. Cooper et Rémi Racine.
Rémunération des administrateurs
Les règles régissant la rémunération des administrateurs sont les suivantes:
Le président du Conseil est rémunéré conformément aux modalités du décret en vertu duquel il est nommé.
Les administrateurs (à l’exclusion du président du Conseil d’administration et du président-directeur général) touchent des honoraires pour chaque réunion du Conseil d’administration et des comités à laquelle ils assistent en personne, selon la grille suivante:
- Conseil
2 000 $ par réunion (jusqu’à six réunions par an) - Comité de vérification
1 300 $ par réunion (jusqu’à six réunions par an) - Tous les autres comités
1 000 $ par réunion (jusqu’à quatre réunions par an)
Pour les réunions additionnelles du Conseil ou d’un comité, indépendamment du nombre maximum de réunions indiqué ci-dessus, les honoraires sont établis à 625 $ par réunion.
Pour les conférences téléphoniques du Conseil d’administration ou d’un comité, les honoraires sont de 250 $.
Les administrateurs n’ont droit qu’aux honoraires de participation à une seule réunion par jour (24 heures), même s’ils assistent à plus d’une réunion au cours de cette période.
Les administrateurs ne touchent pas d’avance annuelle sur leur rémunération pour remplir leurs fonctions de membre du Conseil d’administration de CBC/Radio-Canada.
La rémunération totale versée aux administrateurs en 2010-2011, à l’exclusion de la rémunération du président-directeur général, s’est établie à 248 611 $.